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Marques déposées par AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH
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TOPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPART
AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH

Numéro de dépôt :
3131491
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011
TOPART de AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH

Présentation de la marque TOPART

Déposée le 15 novembre 2001 par AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH, domicilié(e) Brüningstrasse 50, 65926 Frankfurt Am Main GERMANY - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN / J. SANIT-HUGOT AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Tri R 9/63 - France.

La marque TOPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPART est expirée depuis le 15 novembre 2011.

AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH a également déposé les autres marques suivantes : PROTONIC , TACTIPEN , CLICKSET , PROCLIK , STYLAISE , DYNEPO , CLIKSTAR , ZOKLIK


AVENTIS PHARMA HOLDING GMBH - Brüningstrasse 50, 65926 Frankfurt Am Main GERMANY - Allemagne


C. GELAIN / J. SANIT-HUGOT AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Tri R 9/63 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Inscription le 3 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518326 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Insulines. Appareils et instruments médicaux, à savoir stylos injecteurs d'insuline.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.